Mentions Légales
Dernière mise à jour : 24/06/2025
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://cabinet-hspb.com/ les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site https://cabinet-hspb.com/ est édité par :
- Dénomination sociale : HSPB
- Forme juridique : Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social : CHEMIN DU FOUR A CHAUX, 84100 ORANGE, France
- Numéro SIREN : 945 273 738
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR36945273738
- Adresse e-mail de contact : contact@cabinet-hspb.com
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est :
- Monsieur Bruno CHÂTELET, en sa qualité de Président de la société HSPB.
- Contact : contact@cabinet-hspb.com
3. Hébergeur du site
Le site https://cabinet-hspb.com/ est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site web : hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société HSPB, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de HSPB.
5. Responsabilité
HSPB met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de HSPB, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. HSPB n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.